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Le Métré - Attachement contradictoire


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Le Métré - Attachement contradictoire

Un attachement est "un relevé des travaux quotidiens exécutés par une entreprise de construction ou de travaux publics et qui sert de pièce justificative à l'entrepreneur pour les sommes qu'il réclame" (d'après le Petit Robert)

Un document est "contradictoire" lorsqu'il est établi après avoir entendu les deux parties, par opposition à "par défaut", c'est à dire sans discussion.

Attachement+contradicoire.jpg

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Français | 1 page | HQ PDF | 2.99 MB

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  • 5 mois après...

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