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est ce que la compensation est autorisee dans le code des marches algerien c a d si on a des quantite en pus dans un lot ,le montant de ces quantites on l'affecte a un autre lot

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bonjour,

Le 15/05/2012 à 21:37, hcnf a dit :

est ce que la compensation est autorisee dans le code des marches algerien c a d si on a des quantite en pus dans un lot ,le montant de ces quantites on l'affecte a un autre lot

Désolé mais la réponse est NON.

pour résoudre ce problème on doit passer par l’avenant en faisant un tableau des quantités en plus et en moins.ce tableau servira de base à l'établissement de l'avenant.il comprendra en plus des N° de prix, Désignation quantités qu marché,  les quantités  ou il y a un excédent avec les quantités réelles, soit exécutées soit à exécuter, .dans une autre colonne il y aura les quantités déficitaires. La différence entre les quantités corrigées et les quantités du marché donneront les quantités en plus et en moins. l'affectation des prix unitaires à ces quantités en plus et en moins donnera le montant en plus ou en moins. la somme algébrique de ces montant en plus et en moins donnera  le montant de l'avenant en plus ou en moins.

ce montant ajouté avec son signe au montant du marché initial donnera le nouveau montant du marché.

A+

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