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CIVILMANIA
Hardy Cross

Dépassement des quantités d'un projet

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Bonjour,
J'ai une question à propos le dépassement des quantités d'un marché,
Est ce que c'est possible de dépasser par exemple la quantité d'un article et diminuer la quantité d'un autre article a condition de ne pas dépasser le montant global du projet ?
Merci,

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bonjour,

tout d'abord il y lieu de distinguer les marchés d'état ( publics) des marchés entre particuliers.dans ces derniers,les deux paries peuvent convenir d'agir de la sorte et cela sera porté sur le contrat.

pour les marchés publics, dans tous les pays,ils sont régis par un code des marchés publics.c'est donc se dernier qui stipulera si la chose est possible ou pas.

en Algérie cette pratique et proscrite par le code des marchés publics. aucune quantité ne peut être payée si elle n'a pas fait l'objet d'un avenant.pour cela chaque fois que c'est nécessaire, on établira un avenant dans lequel on introduira les rubriques ou il y a eu dépassement de quantité, les rubriques dans lesquelles les quantités ne seront pas atteintes ainsi que, éventuellement ,les travaux qui se sont avérés indispensables pour la marche du chantier et qui n'étaient pas prévus au marché initial( travaux complémentaires).ces changement figureront dans un tableau des quantités en plus ou en moins avec leurs valeurs en coût.

la différence entre les deux valeurs( + ou-) donnera le montant de l'avenant en plus ou en moins.

OuAllahu a3lam

A+

 

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On 9/12/2018 at 5:19 PM, Hardy Cross said:

J'ai une question à propos le dépassement des quantités d'un marché,
Est ce que c'est possible de dépasser par exemple la quantité d'un article et diminuer la quantité d'un autre article a condition de ne pas dépasser le montant global du projet ?

Oui c'est possible.Voir article 59 du CCAG-T du 13 mai 2016.

  • Merci 1

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