Posté par mahamfr

bon soir , j'ai une question qui dit : quel est la différence entre marché a revision des prix et une marché avec actualistion des prix ( différence entre actualistion et révision en terme de delais de marché).

Posté par AYAMED

DEFINITION SELON LA REGLEMENTATION ALGERIENNE

Lorsqu'une clauses d'actualisation de prix est prévue dans le marché, l'application de cette clause est subordonnée aux conditions suivantes :

- Le montant de l'actualisation peut être fixé soit d'une manière globale et forfaitaire et d'un commun accord, soit par application d'une formule de révision de prix lorsqu'elle a été prévue au marché,

- l'actualisation ne peut être mise en oeuvre que pour la période comprise entre la date limite de dépôt des offres et la date de début d'exécution des prestations contractuelles.

Toutefois, une actualisation de prix peut être consentie en cas de retard d'exécution du marché si le retard n'est pas imputable au partenaire co-contractant. Ces dispositions s'appliquent également aux marchés conclus à prix fermes et non révisables

Lorsque le prix est révisable, la clause de révision de prix ne peut être mise en oeuvre :

- au titre de la pérriode couverte par les délais de validité de l'offre,

- au titre de la période couverte par une clause d'actualisation des prix, le cas échéant,

- plus d'une fois tous les trois (03) mois.

La clause de révision des prix ne peut intervenir qu'au titre des seule prestations effectivement exécutées aux conditions du marché.

Posté par mahamfr

merci 5ouya AYAMED,pour l'aide , c'est une définition satisfaisante.

bonjour à vous

 pour l'actualisation des prix est comme un droit à l'entreprise d'actualiser son prix de vente si le maitre d'ouvrage lui fait appel pour l'attribution d'un marcher apre le delais de validation de son offre .

pour la revision des prix : si le marcher est revisable est la close de revision des prix sur le marche ouvert le doit à la revison des prix l'entreprise peut fair une revsion des prix quand il ya une fluctuation sur prix du marche ( une augemnation des prix des materiaux de construction ) alors la formule de revison des prix unplique sur la contrat du marche peut etre applique sur les situation des travaux concerner  01 fois tous les 3 mois.( wa allah a3lame)

merci vous