bonsoir, un entrepreneur n'a pad terminé ses travaux dans le délai ,et le bureau d'etude ne veut pas signé l'avenant de cloture parcequ'il n'accepte pas certain quantité,apres six mois, l'entreprise a demandé la reception provisoire et il veut qu'elle sera au délai.et moi autant que maitre d'ouvrage, qu'es ce que je px faire pour que l'entreprise ne passe pas au pénalité.

soyez un peu plus clair.

je n'arrive pas à comprendre la situation des uns et des autres.

l'entreprise n'a pas terminé dans les délais.

est ce qu'il existe un contrat qui stipule qu'en cas de retard il sera appliqué une pénalité?

les quantités prévues dans l'attachement sont elles réelles ou gonflées par l'entreprise?

depuis quand le délai est écoulé?

lorsque vous nous préciserais ces questions on sera peut-etre en mesure de vous éclairer sur la conduite à tenir.

A+

merci fridjali

oui il existe un contrat (en cas de retard, nous serons appliqué une pénalité.

les quantités dans l'attachement sont gonflés par ETB.

le délai est écoulé depuis mars 2015.

Bonjour;

Tu as une situation compliquée. Il y a deux façons d’agir :

*/ Faire un Avenant mais il est tard pour le faire, car il faut le prévoir à l'avance avant consommation du délai.

*// Faire un Ordre d'arrêt puis Ordre de reprise.