Bonsoir tout le monde
Si c'est possible de nous expliquer comment nous pouvons établir le décompte rectificatif en cas d'erreur dans l'attachement précédent. Selon e ccagt marocain.

Comme indiqué faut établir un décompte rectificatif une équivalence à un avoir sur une facture.

bonjour,

a mon avis il n'y a aucun problème à établir un nouveau décompte provisoire sur la base d'attachement rectifié et reconnu par les deux parties

cette opération peut cependant être occultée et rectifiée sur le prochain décompte( ceci implique que tous les travaux ne soient pas terminés

en effet les attachements étant établis sur la base des quantités totales réalisées et les quantités du mois calculées par différence les quantités totales réalisées et les quantités s réalisées précédemment( quantités totales réalisées de l'attachement précèdent), si une erreur a été commise sur un attachement elle est systématiquement rectifie dans l'attachement suivant

OuAllahou Alam

A+

Il y a 16 heures, BELLAMINE a dit :

Comme indiqué faut établir un décompte rectificatif une équivalence à un avoir sur une facture.

Bonjour 

Je prends un exemple simple pour illustrer mon post précité :

supposant que le dernier attachement fait ressortir une quantité de terrassement de 986m3 alors que l'erreur sur le décompte correspond à une quantité de 896m3. Le décompte rectifié sera libellé comme suit :

- avoir sur le dernier décompte erroné suivant les quantités réellement réalisé figurant au dernier attachement en pièce jointe... Quantité = - 896m3 

- quantité réellement exécuté du dernier attachement... Quantité = + 986m3 

Total cumulé des quantités réellement réalisé = +896-896+986=986m3 

Cdlt

Modifié Aout 8, 20222 a par BELLAMINE

Je parle sur le cas où la quantité déjà établi dans le décompte provisoire avant dernier est supérieur à celle réaliser en réalité.

Exemple : supposant que l'avant dernier attachement fait ressortir une quantité de terrassement de 1000m3 qu'on a payé déjà (décompte avant dernier) alors  en  réalité on a seulement 900m3. 

bonsoir,

je ne sais pas ce que dit le code des marchés marocain mais en Algérie le code stipule que les acomptes versés à l'entrepreneur sont des avances et n'on aucun caractère définitif.

de ce fait , si une quantité a connu un trop perçu, dans le nouveau décompte les quantités du mois vont apparaitre en négatif et les sommes y afférents aussi.

les autres postes où il y a eu des quantités réalisées dans le mois( différences entre quantités totales réalisées et quantités précédemment réalisées) vont être positives et leurs montants aussi. de façon général le montant de l'acompte sera positif mais on aura neutralisé le trop perçu. 

OuAllahou Alam

A+

Faut d'abord établir un attachement provisoire rectificatif qui annule et remplace celui des 1000m3 signé par l'entreprise et les différents intervenants. Ensuite le décompte rectificatif respectant l'écriture comptable (débit / crédit ou passif / actif) qui dégagera un solde négatif dû à l'Etat et que l'entreprise s'engage conformément à l'attachement rectifié à verser au trésor.

 

 

 

Il y a 23 heures, BELLAMINE a dit :

Faut d'abord établir un attachement provisoire rectificatif qui annule et remplace celui des 1000m3 signé par l'entreprise et les différents intervenants. Ensuite le décompte rectificatif respectant l'écriture comptable (débit / crédit ou passif / actif) qui dégagera un solde négatif dû à l'Etat et que l'entreprise s'engage conformément à l'attachement rectifié à verser au trésor.

 

 

 

Merci beaucoup.

Bonjour,

Est ce que qlq'un a essayé d'appliquer cet art du ccagt maroc aupres d'un tresorier payeur(decompte provisoire rectificatif a noter que la rectification concernes des articles surquantifiées)?