Salut, svp c'est quoi la difference entre tous ces cahiers ??

svp cherche les rapport de suivi exemplaire et . les pv  merci 

 

Dans les rapports vous trouverez jamais la différence, il existe juste des définitions, je cherche quelqu’un qui connait bien la différence (c'est sa le but du forum), Merci.

je me permets de vous apporter quelques eclaircissement en ce qui concerne ces differents cahiers:

le CCAG: cahier des clauses administratives générales:il s'agit là d'un recueil de clauses administratives auxquelles se réfère tout contrat publics(.le dernier date de 1963 et a été approuvé par arrêté du ministre des travaux publics de la construction et de l'hydraulique de l'époque).dans les contrats publics on le cite sans reprendre l'intégralité du texte.

le CCAP: cahier des clauses administratives particulières: lorsque les deux parties s'accordent sur des dispositions qui ne sont  pas en accord avec le CCAG des clauses nouvelles sont alors arrêtées et stipulées dans le contrat .

exemple de clauses:

en application de l'article x du CCAG il sera ....etc..

par dérogation à l'article y du CCAG les deux parties ont convenu de...etc.

le CCTG: Cahier des clauses techniques générales : il reprend les différent DTU ou DTR ou ou tout autre document technique décrivant la façon de procéder ( règles de l'art.) il est fait référence aux texes sont reprendre le contenu 

le CCTP: Cahier des clauses techniques particulières: là aussi seuls les articles spécifiqueq concernant le projet en question sont cités aux fins de s'y conformer. 

le CPS : Cahier des PRESCRIPTIONS SPECIALES:

le CCTP: Cahier des PRESCRIPTIONS COMMUNES: