bonjour les amies si qlq est entrain de préparer un cahier des charges étude et suivi des traveaux de rehabilitation des citées donc la question qui va etre poser :

 

dans offre technique on exige quoi au BET les recommendation de étude et meme pour le suivi

et essaye de me eclairir avec qlq  conceil ou bien des remarque 

 

Il y a 4 heures, abdelghani91 a dit :

bonjour les amies si qlq est entrain de préparer un cahier des charges étude et suivi des traveaux de rehabilitation des citées donc la question qui va etre poser :

 

dans offre technique on exige quoi au BET les recommendation de étude et meme pour le suivi

et essaye de me eclairir avec qlq  conceil ou bien des remarque 

Tu dois lui demander des attestations délivrées par des Administrations publiques ou privées qui déclarent que ses études et suivis d’exécution précédentes ont été faites suivant les règles de l’art. Et de préférence chaque attestation précise les délais et les dates de réalisation ainsi que le montant.

Modifié Novembre 11, 20169 a par ABDOH

plus des detail des infor SVPPPPPPP

Bonjour,

je vous transmis un modèle (étude nouvelle) pour inspirer et avoir une idée sur le CCAG ainsi que les instructions au soumissionnaires. 

 

I-CAHIER DES CLAUSES
ADMINISTRATIVES GENERALES

 

INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES

ARTICLE 01 : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES :

La Direction …………………………………………………………….. lance un Avis d'Appel d'Offres national ouvert portant Maîtrise d’œuvre, en vue de la réalisation du ………………………………………………………..- de ……………………., situé  à : …………………………………………………….. conformément aux prescriptions techniques, ci-jointes en annexes.

ARTICLE – 02 : PARTICIPATION

L'Appel d'Offres est ouvert aux bureaux d'études, architectes, cabinets et groupements d'architectes agréés inscrits à l'ordre national des architectes, ainsi que les bureaux d'études publics.

 

Les bureaux d'études intéressés doivent participer pour la totalité du projet et que toute participation incomplète sera systématiquement écartée.

 ARTICLE – 03 : MODIFICATION OU RETRAIT DES OFFRES

Après la remise et l'enregistrement des offres, aucune modification ni retrait ne seront acceptés.

ARTICLE - 04 : LES PRIX :

Les prix doivent être établis en toutes taxes comprises fermes, non révisables et non actualisables, durant toute la durée de validité de l'offre.

 

ARTICLE - 05 – DOSSIER DE L'APPEL D'OFFRES.

Le dossier de l'Appel d'Offres est constitué des pièces suivantes :

 

Le présent règlement,

Le programme surfacique du projet, effectif et recommandations;

Les Plans;

L’étude de sol ;

Levé topographique avec limite du terrain.

 

Les soumissionnaires doivent se rapprocher des services de la commune  concernée pour compléter les informations apportées dans le dossier du concours notamment :

- Le règlement urbanistique ;

- Les voies et réseaux existants ;

- Relevé d'ordre sismique, climatologique et hydrogéologique....

 

ARTICLE – 06 : DOCUMENTS CONSTUTITIFS DE L'OFFRE.

 

Le présent article définit la composition du dossier de soumission à remettre dans le cadre de cette offre, qui doit comprendre deux offres distinctes, l'une technique et l'autre financière comme suit :

 

I— L'Offre Technique

L'offre technique doit comporter :

A/ DOCUMENTS ADMINISTRATIFS :

 

- Le présent Cahier des Charges signé, portant la mention « lu et approuvé », dont aucun montant ne doit figurer.

 

 - La déclaration à souscrire datée et signée, selon le modèle fourni en annexe du projet de marché ;

       - L'agrément (inscription à l'ordre des architectes), statut ou registre de commerce pour les sociétés. ;

       - Une copie conforme de l'extrait de rôles de moins de 03 mois;

       - Une copie conforme de la carte d'immatriculation fiscale;

       - Une copie des bilans des deux dernières années ;

- Une copie conforme des attestations de mises à jour (CNAS et CASNOS);

- Le casier judiciaire du signataire du marché ;

- Un document englobant deux chapitres :

              La liste des références professionnelles dans le domaine (projets réalisés et projets en cours, joindre : attestations de bonne exécution ou tout document justifiant ces projets (PV de réception définitive ou provisoire, ODS….etc.) ;

              Les moyens humains (joindre CV des intervenants) ;

              Les moyens matériels à mettre en place pour le projet (listes + Justification).

B/ DOCUMENTS GRAPHIQUES:

a)    Plan masse au 1/200

    l'esquisse du projet des Centre de Proximité des impôts à l'échelle 1/200 avec :

- Les plans des différents niveaux

- Les coupes.

- Les façades.

- Les croquis d'ambiances.

- La représentation volumétrique.

Ainsi que tout autre document jugé utile.

 

La prestation doit être présentée sur un Format A3.

                   -Le plan de masse & l’esquisse du projet sur support informatique (format ArchiCad ou Autocad)

C/ DOCUMENTS ECRITS :

Un rapport écrit sous forme de document unique, composé de cinq chapitres, à savoir :

- Choix du parti architectural adopté et le système constructif.

 - Programme projeté avec surfaces et tableau comparatif avec le programme surfacique arrêté par le maître de l'Ouvrage ;

 - Descriptif des travaux à réaliser et matériaux utilisés.

 - Evaluation des coûts de réalisation détaillée.

 - Estimation des Délais des différentes missions de maîtrise d'oeuvre, avec décomposition par phases, exprimés en jours (Planning des taches).

NB_ / Aucun montant des études ou Suivi, ainsi que le taux appliqué, ne doivent figurer dans l'offre technique

II — L'Offre Financière

 

L'offre financière doit comporter :

 

- La soumission datée et signée, selon le modèle fourni en annexe du projet de marché ;

- Un Document écrit composé de deux chapitres :

- L'estimation détaillée des Coûts des différentes missions de maîtrise d'oeuvre, avec décomposition par phases pour la mission étude

- Le montant mensuel de la mission Suivi de réalisation et désignation du    personnel par fonction pour le suivi.

- - Le montant total de la mission Suivi de réalisation (partie variable) pour une durée de 15 mois.

 

- le coût prévisionnel détaillé de l’ouvrage classé dans la catégorie C dont la tranche sera déterminée par le BET.

ARTICLE 7 : PRESENTATION DES OFFRES :

Les soumissionnaires sont tenus de présenter leurs offres de la manière suivante :

 

- Une 1^ère enveloppe fermée concernant l'offre technique, portant en plus du nom du soumissionnaire et son adresse, la mention « OFFRE TECHNIQUE ».

 

- Une 2^ème enveloppe fermée concernant l'offre financière, portant en plus du nom du soumissionnaire et son adresse, la mention « OFFRE FINANCIERE ».

 

Mettre les deux enveloppes dans une seule enveloppe fermée et anonyme ne portant que les mentions suivantes :

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
N° …………………………………
MAITRISE D'OEUVRE
appellation du projet -

…………………………………………………

 

A NE PAS OUVRIR

 

Les offres seront remises directement, à l'adresse suivante :

………………………………………………………………

…………………………………………………………………
…………………………………………………………………
…………………………………………………………………
……………………………………………………………
………………………………………………………………….

 

ARTICLE 08 : DATE LIMITE DE DEPOT DES OFFRES :

La date limite de dépôt des offres est fixée à Quarante cinq (45) jours à compter de la première date de parution du présent avis d’appel d'offres sur le BOMOP ou dans la presse nationale, délai de rigueur qui expire le Quarante cinquième jour à 9 heures 30 mn, après lequel aucune offre ne sera acceptée. Dans le cas où ce jour coïnciderait avec un jour férié, la date limite est prorogée jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

ARTICLE 09 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES :

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de cent vingt (120) jours à compter de la date limite de dépôt des offres, telle que définie à l'article 08.

ARTICLE 10 : LANGUE DE L'OFFRE :

La langue à utiliser par le soumissionnaire dans la préparation de son offre ainsi que toute correspondance et les documents concernant l'offre est la langue Nationale ou le cas échéant la langue Française

ARTICLE 11 : L'OUVERTURE DES PLIS :

La procédure d'ouverture des plis se déroulera en séance publique et en deux phases, comme suit :

 

1^ère phase : L'ouverture des plis concernant les offres techniques, aura lieu le dernier jour correspondant à la date limite de dépôt des offres, à 10 heures, au ……………….. .................................................................................................................................................................................................................................................

2^ème phase : L'ouverture des plis concernant les offres financières, des soumissionnaires jugées techniquement conformes et retenues par la commission d'évaluation des offres sera programmée ultérieurement, les soumissionnaires ainsi retenus seront informés et conviés par écrit pour assister à l'ouverture des plis des offres financières.

 

Les offres financières des soumissionnaires non retenus dans la première phase, seront restituées aux soumissionnaires.

 

ARTICLE 12 : EVALUATION DES OFFRES :

L'évaluation technique des offres se fera sur la base des critères et systèmes de pondérations arrêtés dans le présent cahier de charges, sanctionnée par l'octroi d'une note technique pour chaque offre dont une valeur minimale est constituée par seuil d'exclusion concernant les offres techniques et arrêtées comme suit :

A ; ANALYSE DE L'OFFRE TECHNIQUE

 

- Note Technique Maximale = 80 points

- Note Technique Minimale  = 40 points

 

Cette note est attribuée selon les critères techniques suivants :

a) – Conception :

   - Originalité, qualité esthétique de la conception et partie architecturale / 15 points

 

- Fonctionnalité du projet / 15 points

 

- Conformité et respect du programme /10 points

 

- Utilisation et choix de matériaux / 08 points

 

- Facilité de l'exécution du projet (système constructif et procédés Techniques)/ 06 points

 

- Qualité du rendu / 04 points

 

– Délai et références

   - Délai de finalisation des études / 10 points

 

   - Compétences et références du Bureau d'Etudes / 08 points

 

        c) - Moyens

- Moyens humains et matériels / 04 points

 

Le service contractant peut demander aux soumissionnaires d'exposer leurs travaux en cas de besoin.

 

B : ANALYSE DE L'OFFRE FINANCIERE : 20 Points.

 

Partie Fixe : 10 points

 

Dix (10) Points seront attribués à la meilleure offre financière proposée (coût de l'offre la moins disante de la partie fixe).

Les autres offres seront classées sur la base du montant de la meilleure offre de la manière suivante :

Le nombre de points de l'offre du fournisseur  « X» = (le montant de la meilleure offre) X (10) / (le montant de l'offre du fournisseur « X »).

 

Partie variable : 10 points

 

Délai de réalisation (estimation administrative) : 15 mois

 

Dix (10) Points seront attribués à la meilleure offre financière proposée (coût de l'offre la moins disante de la partie variable).

Les autres offres seront classées sur la base du montant de la meilleure offre de la manière suivante :

Le nombre de points de l'offre du fournisseur  « X» = (le montant de la meilleure offre) X ( 10) / (le montant de l'offre du fournisseur « X »).

Note globale de l’offre financière = (Note de la partie fixe) + (note de la partie variable).

C : EVALUATION GLOBALE :

L'évaluation globale des offres sera sanctionnée par une note résultant de la somme des deux notes technique et commerciale. L'offre réunissant le nombre de points le plus élevé sera considéré comme l'offre la plus avantageuse et sera retenue.

Dans le cas d'égalité du nombre de points, l'offre à retenir sera celle qui obtiendra la meilleure note dans la partie technique.

ARTICLE 13 : HARMONISATION DE L'ESQUISSE :

Le Maître de l'ouvrage peut demander la présentation d'une seconde esquisse sur la base d'indications complémentaires.

 

ARTICLE 14 : CONTENU DE LA MISSION :

 

A l'issue de l'appel d'offres, le Bureau d'Etudes retenu aura les missions suivantes :

   - Etudes en Tous Corps d'Etats,

    - Assistance dans le choix des entreprises,

    - Suivi et Contrôle de l'exécution des travaux,

   - Présentation des propositions de règlement.

 

ARTICLE 15 : NOTIFICATION DE L'ATTRIBUTION DU MARCHE :

Le service contractant notifiera par écrit l'attribution du Marché au soumissionnaire retenu. Cette notification fera l'objet de publication d'un avis d'attribution provisoire du marché dans les mêmes organes de presse ayant assuré la publication de l'avis d'appel d'offres, portant les précisions suivantes :

 

L'identification du soumissionnaire retenu.

Le montant de l'offre. Les critères de choix. Le délai.

La note globale.

 

Lesoumissionnaire qui conteste le choix opéré par le service contractant, peut introduire un recours dans les dix (10) jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution provisoire auprès de la commission ministérielle des marchés du Ministère des Finances.

ARTICLE 16 : ACCEPTATION DES CLAUSES ET CONDITIONS :

Le présent cahier de charges devra être retourné à la Direction Générale des Impôts, signé et toutes les pages parafées.

 

LE SOUMISSIONNAIRE

         SIGNATURE *

 

 

 Porter la mention manuscrite «LU ET APPROUVE »

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

RERE   REPUBLIQUE  ALGERIENNE DEMOCRATIQUE & POPULAIRE

MINISTERE ----------------------------
DIRECTION ------------------------------

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Projet de contrat de maîtrise d’œuvre

 

 

N°……………………/2016….

 

 

MAITRE D'OEUVRE :

...........................................................................
..............................................................................

 

 

SOMMAIRE

 

ARTICLE 01 OBJET DU CONTRAT

 

ARTICLE 02 TEXTES DE REFERENCES

 

ARTICLE 03 MODE DE PASSATION

ARTICLE 04 MONTANT DU CONTRAT

ARTICLE 05 MISSIONS DU MAÎTRE DE L'OEUVRE

ARTICLE 06 DOCUMENTS A FOURNIR PAR LE MAITRE DE L^'OUVRAGE

ARTICLE 07 APPROBATION DES ETUDES

ARTICLE 08 DELAIS D' EXECUTION DES MISSIONS D' ETUDES

ARTICLE 09 MODIFICATIONS

ARTICLE 10 PENALITES DE RETARD

ARTICLE 11 HONORAIRES DUS AU MAITRE DE L^'OEUVRE

ARTICLE 12 MODALITES DE PAIEMENT

ARTICLE 13 DOMICILIATION BANCAIRE

ARTICLE 14 NANTISSEMENT

ARTICLE 15 RESILIATION

ARTICLE 16 CAS DE FORCE MAJEURE

ARTICLE 17 GARANTIE DECENNALE

ARTICLE 18 ASSURANCE CONTRE LES RISQUES PROFESSIONNELS

ARTICLE 19 REGLEMENT DES LITIGES

ARTICLE 20 MODIFICATIONS APPORTEES AU PROGRAMME

ARTICLE 21 CONTROLE TECHNIQUE

ARTICLE 22 DEMARCHES

ARTICLE 23 SOUS TRAITANCE

ARTICLE 24 TIMBRES ET ENREGISTREMENT

ARTICLE 25 CAUTION DE BONNE EXECUTION ET DE GARANTIE

ARTICLE 26 RECEPTION PROVISOIRE

ARTICLE 27 RECEPTION DEFINITIVE

ARTICLE 28 REAJUSTEMENT DU COUT D'OBJECTIF

ARTICLE 29 REPETITION DES ETUDES

ARTICLE 30 ENTREE EN VIGUEUR

 

 

 

ANNEXES    

         - Soumission

                   - Déclaration à souscrire

 

Prescriptions techniques :

 

- Recommandations conceptuelles,

- Schémas explicatifs,

- Lots techniques et sécurité

- Programme surfacique et effectifs,

merci sadek  mais moi je voufrais savoir les phases a proprié a ce genre des projets ( REHABILITATION) 

par exp comme exp dun bati c la phase de esquise et avant projet sommaire .... aissi de suite 

je voudrais savoir les phases de projet de rehabilitation et les modalité et exégence pour les BET concourants 

et finalement les moyennes humaine et matériel  doit etre assuré pr ces BET (outil et apareillage et ing et archi ,technicien ....) et mrc